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Amin Khalloufi, dont le siège social est établi Route de Marrakech, 40000 Marrakech. Mail: contact@spart-boxtv.com
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Tous litiges qui ne pourraient être réglés à l’amiable seront de la compétence exclusive du tribunal de commerce de Bourg-en-Bresse, quel que soit le siège ou la résidence du ClienFootert, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie. Cette clause attributive de compétence ne s’appliquera pas au cas de litige avec un Client non professionnel pour lequel les règles légales de compétence matérielle et géographique s’appliqueront.
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